Conformément à l’article 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site spiruline-comte-nice.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Spiruline du Comté de Nice
Responsable de la publication : Lucile RAMPI
Adresse : 2985 route de la Roquette, 06670 Levens, France
Téléphone : 06 19 57 07 66
E-mail : contact@spiruline-comte-nice.fr
Statut juridique : [Entreprise individuelle / Micro-entreprise / Société]
Dénomination sociale (si applicable) : [À renseigner]
SIRET : [À renseigner]
RCS/RM (si applicable) : [Ville + n°]
N° TVA intracommunautaire (si applicable) : [À renseigner]
Le site est hébergé par : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
E-mail : support@o2switch.fr
Site web : www.o2switch.fr
Site conçu et réalisé par : ComUnique
Site web : comunique-digital.fr
L’ensemble du site (textes, images, photographies, illustrations, logo, éléments graphiques, structure, etc.) est protégé par le droit d’auteur et, plus généralement, par les lois en vigueur en France et à l’international.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Des données personnelles peuvent être collectées via le site (ex. : formulaire de contact, commande en boutique). Elles sont utilisées uniquement pour traiter les demandes, assurer la relation client, la gestion des commandes, la facturation et la livraison, le cas échéant.
Base(s) légale(s) de traitement : exécution d’un contrat (commande), consentement (formulaire), obligation légale (facturation), intérêt légitime (sécurité du site). Les données sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, conformément aux obligations légales.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez de droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité). Pour exercer ces droits : contact@spiruline-comte-nice.fr.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.
Le site peut utiliser des cookies et/ou traceurs nécessaires à son fonctionnement (ex. : panier, session utilisateur, sécurité) et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou publicitaires.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies. Le refus de certains cookies techniques peut toutefois dégrader le fonctionnement du site et des services associés.
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.
Médiateur de la consommation : [Nom du médiateur + coordonnées + site]
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr
